top of page

Mentions légales

Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, le présent site est exploité par : LE SENTIER DU CHOCOLAT, société à responsabilité limitée (SARL), inscrite au registre du commerce et des sociétés (RCS) de Nanterre sous le n°851 202 531, au capital de 7 500,00 €, domiciliée au 235 Avenue Victor Hugo - 92140 Clamart.

Coordonnées

Responsable des publications : Julien Patrier contact@lesentierduchocolat.fr +33 1 41 90 78 44

Hébergeur du site

WixWix.com Inc.Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158Téléphone : +1 415-639-9034. 

 

Liens hypertextes 

Des liens hypertextes contenus sur ce site peuvent renvoyer vers d'autres sites web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où la société LE SENTIER DU CHOCOLAT ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, LE SENTIER DU CHOCOLAT ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponibles sur ou à partir de ces sites ou sources externes. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site https://www.lesentierduchocolat.fr en tant que service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement à l’utilisateur du site. Nous vous rappelons que les sites non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation ».

Le site https://www.lesentierduchocolat.fr est régi par le droit français ; les visiteurs ayant accès au site de l’étranger, doivent s'assurer du respect des lois localement applicables. Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis ; nous vous engageons à les consulter régulièrement.

 

Propriété intellectuelle 

Marque et logo : « LE SENTIER DU CHOCOLAT» est une marque déposée et protégée.

La société LE SENTIER DU CHOCOLAT détient, se réserve et conserve tous les droits de propriété, notamment intellectuelle et industrielle, y compris les droits de reproduction sur le présent site et les éléments qu’il contient (notamment les marques, logos, dessins, graphismes, chartes graphiques, icônes, textes, etc…). En conséquence et notamment toute reproduction partielle ou totale du présent site et des éléments qu’il contient est strictement interdite sans autorisation écrite de la société LE SENTIER DU CHOCOLAT. Les logos et tous autres signes distinctifs contenus sur ce site sont la propriété de la société LE SENTIER DU CHOCOLAT ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l'un quelconque de ces éléments sans l'autorisation écrite de la société LE SENTIER DU CHOCOLAT ou du tiers détenteur des droits. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

 

Exclusion de garantie et de responsabilité 

L'utilisateur du site web « https://www.lesentierduchocolat.fr » reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation du site et s'engage à les respecter.

La société LE SENTIER DU CHOCOLAT ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès au site ou de l'utilisation du site et/ou de ces informations, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur et/ou de la présence de virus sur son site. Bien que la société LE SENTIER DU CHOCOLAT s'efforce de fournir un contenu fiable sur son site, elle ne garantit pas que son contenu soit exempt d'inexactitudes ou d'omissions et ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité des informations et des services. La société LE SENTIER DU CHOCOLAT se réserve à tout moment et sans préavis le droit d'apporter des améliorations et/ou des modifications au contenu de son site. En conséquence, l'utilisateur reconnaît se servir de ses informations sous sa responsabilité exclusive. Les photos des produits ne sont pas systématiquement contractuelles.

 

Données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Liberté » du 6 janvier 1978, l’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu’il peut exercer auprès de la société LE SENTIER DU CHOCOLAT à l’adresse email contact@lesentierduchocolat.fr 

Voir page concernée.

 

Mis à jour - 25/09/2021

​

​

bottom of page